Conditions Générales de Vente – Bourguignon
Dernière mise à jour : [à compléter]
1. Identification de la société
Le site internet www.bourguignonparis.com est édité par la société Ropa industry, immatriculée en France sous le numéro 94080663100013, dont le siège social est situé à 4 RUE DU BELVEDERE 14860 BREVILLE-LES-MONTS.
Email : bourguignonparis@gmail.com
2. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) excluent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de vêtements proposés par la marque Bourguignon.
3. Produits
Les produits vendus sont des vêtements de prêt-à-porter. Chaque produit est accompagné d'une fiche descriptive. Les photographies sont non contractuelles, bien que fidèles à la réalité.
4. Commande
Toute commande implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV. Bourguignon se réserve le droit de refuser toute commande pour motif légitime.
5. Prix
Les prix sont indiqués en euros TTC pour les clients en Europe. Des frais de douane peuvent s'appliquer hors UE et sont à la charge du client.
6. Paiement
Le paiement est sécurisé via les solutions proposées sur Shopify : carte bancaire, PayPal ou Stripe. La commande est validée après confirmation du paiement.
7. Livraison
Livraison en France, UE, USA et Asie. Délais estimés : 3 à 10 jours ouvrés. Frais et délais précisés à la commande. Bourguignon décline toute responsabilité en cas de retard imputable au transporteur.
8. Droit de rétractation & retours
Le client dispose de 14 jours après réception pour exercer son droit de rétractation. Les articles doivent être retournés non portés, avec étiquettes, à l'adresse suivante : [adresse à compléter].
Les frais de retour sont à la charge du client (sauf produit défectueux). Remboursement sous 10 jours après réception du retour.
9. Disponibilité
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité, un remboursement intégral sera effectué.
10. Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site www.bourguignonparis.com sont protégés. Toute reproduction sans autorisation est interdite.
11. écarté
Les données recueillies sont nécessaires au traitement des commandes. Conformément au RGPD, vous pouvez demander l'accès, la modification ou la suppression de vos données à bourguignonparis@gmail.com .
12. Droit applicable
Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.
Merci pour votre confiance et bienvenue dans l'univers Bourguignon.